• Passer à la navigation principale
  • Passer au contenu principal
  • Passer au pied de page
logo Freney d'Oisans

Le Freney d'Oisans

Site officiel de la Mairie du Freney d'Oisans

  • Accueil
  • Mairie
    • Arrêtés
    • Délibérations
    • Etat Civil
    • Elections
    • Les élus
    • Secrétariat
    • Urbanisme
  • Services publics
    • AFPa Sarennes
    • Eau et assainissement
    • École
    • École de musique
    • Environnement et déchets
    • EHPAD
    • Maison des Services au Public
    • Réseau des Médiathèques
  • Vivre au Freney
    • Aide et soins à domicile
    • Carte interactive
    • Commerces et artisans
    • Logement
    • Petite enfance
    • Santé
    • Vie associative
  • Tourisme et hébergement
  • Actualités

Délibérations du Conseil

Accueil » Mairie et services publics » Délibérations du Conseil

Les délibérations du Conseil municipal sont archivées par date. Vous pouvez les consulter et effectuer une recherche par mot clé et/ou sur la période de publication.

  • Mots clés

  • Date de publication

    • Du
    • Au

151 résultats
Page 1 sur 8

Délibération 2023-012 Location garage sous la maison paramédicale


Délibération 2023-011 Projets de travaux en investissement


Délibération 2023-010 Personnel Tableau des effectifs des emplois permanents au 01/04/2023


Délibération 2023-009 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG38


Délibération 2023-008 Fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement


Délibération 2023-007 institution et ajustement de la provision pour dépréciations des créances douteuses


Délibération 2023-006 Attribution subventions aux associations 2023


Délibération 2023-005 Vote du budget primitif 2023


Délibération 2023-004 Vote des taux d’imposition 2023


Délibération 2023-003 Affectation du résultat 2022


Délibération 2023-002 Approbation du compte administratif 2022


Délibération 2023-001 Approbation du compte de gestion 2022


Délibération 2022-47 Travaux de réfection du mur de soutènement chemin sous l’Eglise


Délibération 2022-46 Convention de délégation de compétences pour l’organisation des services réguliers du transport de personnes entre la Région, la CCO, les communes des Deux Alpes et du Freney d’Oisans


Délibération 2022-45 Recrutement d’un vacataire pour la période du 15 novembre 2022 au 15 avril 2023


Délibération 2022-44 Tarifs eau et assainissements 2023


Délibération 2022-43 Nomenclature M57 Fixation de la durée d’amortissement pour chaque catégorie de biens amortissables


Délibération 2022-42 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023


Délibération 2022-41 Recensement de la population – Recrutement et rémunération de l’agent recenseur


Délibération 2022-40 SATA Renouvellement de l’autorisation de grenadage depuis hélicoptère pour l’application du PIDA


Page 1 sur 8
Publications plus anciennes

Footer

Mairie du Freney d'Oisans
54 Place de la Mairie
38142 Le Freney-d'Oisans
Tél. : 04.76.80.04.59
Email : mairie.freney@wanadoo.fr
 
La mairie est ouverte
du lundi au jeudi
de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
le vendredi de 9h00 à 12h00
  • Mairie et services publics
  • Vivre au Freney
  • Tourisme et hébergement
  • Actualités
  • Carte interactive
  • Communauté de Communes de l’Oisans

Recevez par email les dernières actualités !


Loading

Le Freney d'Oisans © 2023 · Mentions légales et conditions générales d'utilisation