Délibérations du Conseil

Les délibérations du Conseil municipal sont archivées par date. Vous pouvez les consulter et effectuer une recherche par mot clé et/ou sur la période de publication.

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Délibération 2023-012 Location garage sous la maison paramédicale

Délibération 2023-011 Projets de travaux en investissement

Délibération 2023-010 Personnel Tableau des effectifs des emplois permanents au 01/04/2023

Délibération 2023-009 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG38

Délibération 2023-008 Fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement

Délibération 2023-007 institution et ajustement de la provision pour dépréciations des créances douteuses

Délibération 2023-006 Attribution subventions aux associations 2023

Délibération 2023-005 Vote du budget primitif 2023

Délibération 2023-004 Vote des taux d’imposition 2023

Délibération 2023-003 Affectation du résultat 2022

Délibération 2023-002 Approbation du compte administratif 2022

Délibération 2023-001 Approbation du compte de gestion 2022

Délibération 2022-47 Travaux de réfection du mur de soutènement chemin sous l’Eglise

Délibération 2022-46 Convention de délégation de compétences pour l’organisation des services réguliers du transport de personnes entre la Région, la CCO, les communes des Deux Alpes et du Freney d’Oisans

Délibération 2022-45 Recrutement d’un vacataire pour la période du 15 novembre 2022 au 15 avril 2023

Délibération 2022-44 Tarifs eau et assainissements 2023

Délibération 2022-43 Nomenclature M57 Fixation de la durée d’amortissement pour chaque catégorie de biens amortissables

Délibération 2022-42 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023

Délibération 2022-41 Recensement de la population – Recrutement et rémunération de l’agent recenseur

Délibération 2022-40 SATA Renouvellement de l’autorisation de grenadage depuis hélicoptère pour l’application du PIDA

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