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Délibérations du Conseil

Accueil » Mairie et services publics » Délibérations du Conseil

Les délibérations du Conseil municipal sont archivées par date. Vous pouvez les consulter et effectuer une recherche par mot clé et/ou sur la période de publication.

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139 résultats
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Délibération 2022-47 Travaux de réfection du mur de soutènement chemin sous l’Eglise


Délibération 2022-46 Convention de délégation de compétences pour l’organisation des services réguliers du transport de personnes entre la Région, la CCO, les communes des Deux Alpes et du Freney d’Oisans


Délibération 2022-45 Recrutement d’un vacataire pour la période du 15 novembre 2022 au 15 avril 2023


Délibération 2022-44 Tarifs eau et assainissements 2023


Délibération 2022-43 Nomenclature M57 Fixation de la durée d’amortissement pour chaque catégorie de biens amortissables


Délibération 2022-42 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023


Délibération 2022-41 Recensement de la population – Recrutement et rémunération de l’agent recenseur


Délibération 2022-40 SATA Renouvellement de l’autorisation de grenadage depuis hélicoptère pour l’application du PIDA


Délibération 2022-39 SATA Homologation des tarifs de secours 2022/2023


Délibération 2022-38 Maison paramédicale Julie Hautbois


Délibération 2022-37 Achat parcelles M Yves PERRIN


Délibération 2022-36 Transfert compétence éclairage public Adhésion au service de cartographie en ligne


Délibération 2022-35 Budget 2022 Décision modificative n°2


Délibération 2022-34 Indemnités des élus


Délibération 2022-33 TE38 Travaux d’éclairage public Tranche 5


Délibération 2022-32 SATA Compte rendu annuel au concédant du 01/12/2020 au 30/11/2021


Délibération 2022-31 SATA Alpe d’Huez Grand domaine ski Homologation grilles tarifaires forfaits ski hiver 2022-2023


Délibération 2022-30 Achat parcelles AB 397 et AB 188


Délibération 2022-29 Emprunt nouveau 130 000 €


Délibération 2022-28 Recrutement d’un vacataire pour la période du 01/07/2022 au 15/11/2022


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54 Place de la Mairie
38142 Le Freney-d'Oisans
Tél. : 04.76.80.04.59
Email : mairie.freney@wanadoo.fr
 
La mairie est ouverte
du lundi au jeudi
de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
le vendredi de 9h00 à 12h00
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