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Arrêté ministère de l’agriculture n° 2022-12-09-38.RI
reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l’Isère
Arrêté préfectoral n° 2022-12-13-00009
Relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de l’Isère pour l’année 2023
Arrêté communal n°2022-38
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement Chemin Sous la Broue – Chemin sous l’Eglise – à l’occasion des travaux de remplacement d’un poteau TELECOM par la société CONSTRUCTEL pour le compte d’ORANGE
Arrêté préfectoral n° 38-2022-09-14-00007
Portant modification d ‘arrêté n°38-2022-06-20-00006 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département de l’Isère
Arrêté préfectoral n° 38-2022-09-15-00003
Relatif à la mise en situation de crise sécheresse du territoire isérois hors Est-Lyonnais, bièvre-Liers-Valloire et Galaure -Drôme des Collines
Arrêté communal n°2022-37
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de tirage et de raccordement pour le compte d’Isère Fibre
Arrêté communal n°2022-36
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur la RD1091 – la rue de la Marquise et la rue du canton
Arrêté préfectoral n° 38-2022-0817-00002
Relatif à la mise en situation de crise sécheresse du territoire isérois hors Est-Lyonnais, bièvre-Liers-Valloire et Galaure -Drôme des Collines
Arrêté communal n°2022-34
Arrêté réglementant de la circulation Pont de la Romanche – Route d’Auris
Arrêté communal n°2022-33
Arrêté réglementant de la circulation et du stationnement Rue du Bassin – Hameau Le Perier
Arrêté communal n°2022-32
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour la fête de l’air organisée par la station de l’Alpe d’Huez
Arrêté communal n°2022-27
Arrêté prescrivant l’enlèvement de véhicules abandonnés sur le domaine public
Arrêté communal n°2022-26
Portant réglementation de circulation sur la piste du Col de sarenne et la piste du col de Cluy pour l’étape du tour de France les 14 et 15 juillet 2022
Arrêté communal n°2022-25
Arrêté de réglementation de la circulation et de stationnement Place de la Poste et Rue de l’Europe « vide grenier du 07 août 2022 organisé par le syndicat d’initiative du Freney d’Oisans
Arrêté communal n°2022-24
portant nomination du coordinateur communal du recensement de la population 2023, chargé de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement
Arrêté communal n°2022-22
Arrêté municipal portant, à titre temporaire, coupure de la RD1091 – Feu artifice jeudi 14 juillet 2022
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