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Arrêté communal n°2022-19
Portant réglementation de la circulation et du stationnement Route des Puys – Hameau de Puy le Bas – à l’occasion des travaux de dévoiement de réseau par la société Carron pour le compte du SACO
Arrêté préfectoral n°38-2022-05-18-00003
relatif à la mise en situation de vigilance et d’alerte sécheresse du territoire isérois
Arrêté préfectoral n°38-2022-05-18-00002
fixant le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse
Arrêté communal n°2022-14
Portant des mesures temporaires d’autorisation de stationnement sur le parking de la Poste – mercredi 18 mai 2022
Arrêté communal n°2022-13
Portant réglementation de la circulation sur la route du col de Sarenne – commune Le Freney d’Oisans
Arrêté communal n°2022-12
Portant autorisation et règlementation « 7ème course Pic de l’Alpe » 13 août 2022
Arrêté communal n°2022-08
Portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de tirage et de raccordement pour le compte d’Isère Fibre (Ets ERT-TECHNOLOGIES)
Arrêté préfectoral n°38-2022-03-08-00004
relatif au classement en réserves temporaires de pêche de cours d’eau et plans d’eau dans le département de l’Isère
Arrêté communal n°2022-06
Règlementant l’accès sur le chemin de Bonnefond
Arrêté préfectoral n°38-2021-12-30-00007
Portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covis-19 dans le département de l’Isère
Arrêté préfectoral
Restrictions carburant-fumigènes-consommation alcool – Saint Sylvestre
Arrêté préfectoral n°38-2021-11-26-00014
Portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19 dans le département de l’Isère
Arrêté préfectoral n°38-2021-07-10-0006
Portant obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale du 1er novembre au 31 mars
Arrêté préfectoral n°38-2021-09-15-0005
Portant modification de l’arrêté n°38-2021-06-03-00003 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022 dans le département de l’Isère
Arrêté communal n°2021-26
Arrêté règlementation de la circulation et du stationnement Rue de la Marquise à l’occasion des travaux d’aménagement de sécurité de la voirie par le société Eiffage pour le compte de la Commune du Freney d’Oisans
Arrêté communal n°2021-25
Arrêté règlementation de la circulation pour les travaux d’aménagement de sécurité de la voirie hameau de Champrond
Arrêté communal n°2021-24
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de tirage et de raccordement pour le compte d’Isère Fibre
Arrêté communal n°2021-23
Arrêté portant permis de stationnement (travaux)
Arrêté départemental n°2021-33075
Arrêté portant règlementation de la circulation sur la RD211A du PR14+0650 au PR14+0735 (Le Freney d’Oisans) situés hors agglomération
Arrêté préfectoral n°38-2021-08-15-00001
Portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19 dans le département de l’Isère
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