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Le Freney d'Oisans

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Accueil » Mairie et services publics » Arrêtés

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Arrêté communal n°2022-19

Portant réglementation de la circulation et du stationnement Route des Puys – Hameau de Puy le Bas – à l’occasion des travaux de dévoiement de réseau par la société Carron pour le compte du SACO


Arrêté préfectoral n°38-2022-05-18-00003

relatif à la mise en situation de vigilance et d’alerte sécheresse du territoire isérois


Arrêté préfectoral n°38-2022-05-18-00002

fixant le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse


Arrêté communal n°2022-14

Portant des mesures temporaires d’autorisation de stationnement sur le parking de la Poste – mercredi 18 mai 2022


Arrêté communal n°2022-13

Portant réglementation de la circulation sur la route du col de Sarenne – commune Le Freney d’Oisans


Arrêté communal n°2022-12

Portant autorisation et règlementation « 7ème course Pic de l’Alpe » 13 août 2022


Arrêté communal n°2022-08

Portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de tirage et de raccordement pour le compte d’Isère Fibre (Ets ERT-TECHNOLOGIES)


Arrêté préfectoral n°38-2022-03-08-00004

relatif au classement en réserves temporaires de pêche de cours d’eau et plans d’eau dans le département de l’Isère


Arrêté communal n°2022-06

Règlementant l’accès sur le chemin de Bonnefond


Arrêté préfectoral n°38-2021-12-30-00007

Portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covis-19 dans le département de l’Isère


Arrêté préfectoral

Restrictions carburant-fumigènes-consommation alcool – Saint Sylvestre


Arrêté préfectoral n°38-2021-11-26-00014

Portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19 dans le département de l’Isère


Arrêté préfectoral n°38-2021-07-10-0006

Portant obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale du 1er novembre au 31 mars


Arrêté préfectoral n°38-2021-09-15-0005

Portant modification de l’arrêté n°38-2021-06-03-00003 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022 dans le département de l’Isère


Arrêté communal n°2021-26

Arrêté règlementation de la circulation et du stationnement Rue de la Marquise à l’occasion des travaux d’aménagement de sécurité de la voirie par le société Eiffage pour le compte de la Commune du Freney d’Oisans


Arrêté communal n°2021-25

Arrêté règlementation de la circulation pour les travaux d’aménagement de sécurité de la voirie hameau de Champrond


Arrêté communal n°2021-24

Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de tirage et de raccordement pour le compte d’Isère Fibre


Arrêté communal n°2021-23

Arrêté portant permis de stationnement (travaux)


Arrêté départemental n°2021-33075

Arrêté portant règlementation de la circulation sur la RD211A du PR14+0650 au PR14+0735 (Le Freney d’Oisans) situés hors agglomération


Arrêté préfectoral n°38-2021-08-15-00001

Portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19 dans le département de l’Isère


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