Urbanisme

URBANISME

---

Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé le 05/05/2021

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents du PLU du Freney d’Oisans, à consulter au format PDF :

• Sommaire

• 1 Rapport de présentation
• 2 Projet d’aménagement et développement durables
• 3 Orientation d’aménagement et de programmation
• 4 Règlement écrit et graphique
  • 4.1 Règlement écrit
  • 4.2 Zonage général
  • 4.3 Zonage risques
• 5.1 Assainissement
  • Rapport pluvial
  • Schéma directeur d’assainissement
  • Zonage assainissement nord
  • Zonage assainissement sud
  • Zonage pluvial
• 5.2 Eau potable
  • Schéma directeur d’alimentation en eau potable Besse-Clavans-Freney-Mizoën
  • Réseau AEP Suez 2019
• 5.3 Servitudes d’utilité publique
  • Arrêté préfectoral 2012291-0014
  • Arrêté n° 73-8840 risques naturels 1973
  • Zonage Nord 19731123
  • Zonage Sud 19731123
  • Carte sup
  • Arrêté préfectoral n°2009-04160 captage chazeaux
  • Arrêté préfectoral n°2009-04161 captage bonnefont
  • Liste récapitulative des servitudes d’utilité publique
  • Projet pac rte
• 5.4 Pac risques miniers
• 5.5 Nuisances sonores
  • Arrêté préfectoral n°2011-322-0005 classement sonore des voies routières
  • Annexe 1-1 tableau routes par voies
  • Annexe 2-1 tableau routes par communes
• 5.6 Arrêté plomb
• Annexes
  • Délibération d’arrêt 01_08_19
  • Bilan de la concertation
  • Délibération 2021-19 Approbation PLU
  • Annexe des modifications

---

Projet Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Élaboration du PLU : rapport d’enquête et conclusions

• Rapport d’enquête au format PDF
• Conclusions motivées au format PDF

---

Enquête publique portant sur l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme

Du 19 octobre 2020 09h00 au 20 novembre 2020 17h00

Retrouvez les éléments détaillés dans les documents ci-dessous :

• Avis d’enquête publique
• Arrêté portant mise en enquête publique de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme du Freney d’Oisans (Arrêté n°35-2020)

---

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents du PLU du Freney d’Oisans, à consulter au format PDF.

1. Notice introductive
2. Pièces administratives
3. Projet de Plan Local d’Urbanisme
   • 0. Page de garde et sommaire
   • 1. Rapport de présentation
   • 2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
   • 3. Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
   • 4.0. Page de garde « Règlement écrit et graphique »
   • 4.1. Règlement écrit
   • 4.2. Zonage général
   • 4.3. Zonage général des risques
   • Annexes (archive au format .zip)
   • Bilan de la concertation du PLU
   • Délibération n°2019-42 : arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme

4. Mention des textes régissant l’enquête publique
5. Avis des personnes publiques associées et autorités spécifiques
6. Registre d’enquête –Disponible en Mairie