Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Élaboration du PLU : rapport d’enquête et conclusions
Enquête publique portant sur l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
Du 19 octobre 2020 09h00 au 20 novembre 2020 17h00
Retrouvez les éléments détaillés dans les documents ci-dessous :
- Avis d’enquête publique
- Arrêté portant mise en enquête publique de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme du Freney d’Oisans (Arrêté n°35-2020)
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents du PLU du Freney d’Oisans, à consulter au format PDF.
- Notice introductive
- Pièces administratives
- Projet de Plan Local d’Urbanisme
- 0. Page de garde et sommaire
- 1. Rapport de présentation
- 2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- 3. Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- 4.0. Page de garde « Règlement écrit et graphique »
- 4.1. Règlement écrit
- 4.2. Zonage général
- 4.3. Zonage général des risques
- Annexes (archive au format .zip)
- Bilan de la concertation du PLU
- Délibération n°2019-42 : arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme
- Mention des textes régissant l’enquête publique
- Avis des personnes publiques associées et autorités spécifiques
- Registre d’enquête –Disponible en Mairie
05/05/2021 – APPROBATION PLAN LOCAL D’URBANISME
2021_19_Approbation_PLU-1annexe-des-modifications