Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Élaboration du PLU : rapport d’enquête et conclusions

• Rapport d’enquête au format PDF
• Conclusions motivées au format PDF

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Enquête publique portant sur l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme

Du 19 octobre 2020 09h00 au 20 novembre 2020 17h00

Retrouvez les éléments détaillés dans les documents ci-dessous :

• Avis d’enquête publique
• Arrêté portant mise en enquête publique de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme du Freney d’Oisans (Arrêté n°35-2020)

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Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents du PLU du Freney d’Oisans, à consulter au format PDF.

1. Notice introductive
2. Pièces administratives
3. Projet de Plan Local d’Urbanisme
   • 0. Page de garde et sommaire
   • 1. Rapport de présentation
   • 2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
   • 3. Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
   • 4.0. Page de garde « Règlement écrit et graphique »
   • 4.1. Règlement écrit
   • 4.2. Zonage général
   • 4.3. Zonage général des risques
   • Annexes (archive au format .zip)
   • Bilan de la concertation du PLU
   • Délibération n°2019-42 : arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme

4. Mention des textes régissant l’enquête publique
5. Avis des personnes publiques associées et autorités spécifiques
6. Registre d’enquête –Disponible en Mairie