• Passer à la navigation principale
  • Passer au contenu principal
  • Passer au pied de page
logo Freney d'Oisans

Le Freney d'Oisans

Site officiel de la Mairie du Freney d'Oisans

  • Accueil
  • Mairie
    • Arrêtés
    • Délibérations
    • Etat Civil
    • Elections
    • Les élus
    • Secrétariat
    • Urbanisme
  • Services publics
    • AFPa Sarennes
    • Eau et assainissement
    • École
    • École de musique
    • Environnement et déchets
    • EHPAD
    • Maison des Services au Public
    • Réseau des Médiathèques
  • Vivre au Freney
    • Aide et soins à domicile
    • Carte interactive
    • Commerces et artisans
    • Logement
    • Petite enfance
    • Santé
    • Vie associative
  • Tourisme et hébergement
  • Actualités

Urbanisme

Accueil » Mairie et services publics » Urbanisme

Demandes d’autorisation d’urbanisme

Depuis le 1er janvier 2022, vous pouvez déposer toutes vos demandes d’autorisation d’urbanisme (déclaration préalable, travaux, construction) en ligne.
A destination des professionnels et des pétitionnaires, ce moyen supplémentaire vient s’ajouter aux demandes papier et facilite les procédures.
Les demandes en ligne peuvent être réalisées à partir du lien ci-dessous

Déposer mon permis de construire en ligne
Pétitionnaires – Informations permis de construire en ligne
Professionnels – Informations permis de construire en ligne

Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé le 05/05/2021

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents du PLU du Freney d’Oisans, à consulter au format PDF :

  • Sommaire
  • 1 Rapport de présentation
  • 2 Projet d’aménagement et développement durables
  • 3 Orientation d’aménagement et de programmation
  • 4 Règlement écrit et graphique
    • 4.1 Règlement écrit
    • 4.2 Zonage général
    • 4.3 Zonage risques
  • 5.1 Assainissement
    • Rapport pluvial
    • Schéma directeur d’assainissement
    • Zonage assainissement nord
    • Zonage assainissement sud
    • Zonage pluvial
  • 5.2 Eau potable
    • Schéma directeur d’alimentation en eau potable Besse-Clavans-Freney-Mizoën
    • Réseau AEP Suez 2019
  • 5.3 Servitudes d’utilité publique
    • Arrêté préfectoral 2012291-0014
    • Arrêté n° 73-8840 risques naturels 1973
    • Zonage Nord 19731123
    • Zonage Sud 19731123
    • Carte sup
    • Arrêté préfectoral n°2009-04160 captage chazeaux
    • Arrêté préfectoral n°2009-04161 captage bonnefont
    • Liste récapitulative des servitudes d’utilité publique
    • Projet pac rte
  • 5.4 Pac risques miniers
  • 5.5 Nuisances sonores
    • Arrêté préfectoral n°2011-322-0005 classement sonore des voies routières
    • Annexe 1-1 tableau routes par voies
    • Annexe 2-1 tableau routes par communes
  • 5.6 Arrêté plomb
  • Annexes
    • Délibération d’arrêt 01_08_19
    • Bilan de la concertation
    • Délibération 2021-19 Approbation PLU
    • Annexe des modifications

Projet Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Élaboration du PLU : rapport d’enquête et conclusions

  • Rapport d’enquête au format PDF
  • Conclusions motivées au format PDF

Enquête publique portant sur l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme

Du 19 octobre 2020 09h00 au 20 novembre 2020 17h00

Retrouvez les éléments détaillés dans les documents ci-dessous :

  • Avis d’enquête publique
  • Arrêté portant mise en enquête publique de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme du Freney d’Oisans (Arrêté n°35-2020)

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents du PLU du Freney d’Oisans, à consulter au format PDF.

  1. Notice introductive
  2. Pièces administratives
  3. Projet de Plan Local d’Urbanisme
    • 0. Page de garde et sommaire
    • 1. Rapport de présentation
    • 2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
    • 3. Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
    • 4.0. Page de garde « Règlement écrit et graphique »
    • 4.1. Règlement écrit
    • 4.2. Zonage général
    • 4.3. Zonage général des risques
    • Annexes (archive au format .zip)
    • Bilan de la concertation du PLU
    • Délibération n°2019-42 : arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme
  1. Mention des textes régissant l’enquête publique
  2. Avis des personnes publiques associées et autorités spécifiques
  3. Registre d’enquête –Disponible en Mairie

Footer

Mairie du Freney d'Oisans
54 Place de la Mairie
38142 Le Freney-d'Oisans
Tél. : 04.76.80.04.59
Email : mairie.freney@wanadoo.fr
 
La mairie est ouverte
du lundi au jeudi
de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
le vendredi de 9h00 à 12h00
  • Mairie et services publics
  • Vivre au Freney
  • Tourisme et hébergement
  • Actualités
  • Carte interactive
  • Communauté de Communes de l’Oisans

Recevez par email les dernières actualités !


Loading

Le Freney d'Oisans © 2023 · Mentions légales et conditions générales d'utilisation