Le Freney d'Oisans

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CONSEIL MUNICIPAL – VENDREDI 12 AVRIL 2024 – 19H00

Vie du Freney

  1. Approbation du compte rendu de la séance du 28 février 2024
  2. Approbation du compte de gestion 2023
  3. Approbation du compte administratif 2023
  4. Affectation du résultat 2023
  5. Vote des taux d’imposition 2024
  6. Institution et ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses
  7. M57 – Fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement
  8. Vote du Budget 2024
  9. Attribution subventions aux associations 2024
  10. Communauté de Communes de l’Oisans – Approbation des modifications statutaires à destination des communes membres
  11. Désaffectation et déclassement du domaine public cession d’une partie de terrain située chemin de la Giraudière
  12. Adhésion aux associations « Le Chainon Manquant » et « Cités unies France »
  13. ZAEnR
  14. Auberge communale – Renouvellement du bail
  15. Questions diverses