2020

• Arrêté relatif à l'épisode de pollution atmosphérique (38-2021-02-25-004)
• Arrêté relatif à l'épisode de pollution atmosphérique (38-2021-02-25-003)
• Arrêté relatif à l'épisode de pollution atmosphérique (38-2021-02-24-007)
• Arrêté relatif à l'épisode de pollution atmosphérique (38-2021-02-24-002)
• Arrêté relatif à la pêche en eau douce dans le département de l'Isère pour l'année 2021 (Arrêté n°38-2020-12-09-006)
• Arrêté portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19 dans le département de l’Isère (Arrêté n°38-2020-10-30-007)
• Arrêté créant une zone de couvre-feu dans l'ensemble des communes du département de l’Isère (Arrêté n°38-2020-10-23-001)
• Arrêté portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19 dans le département de l’Isère (Arrêté n°38-2020-10-17-001)
• Arrêté diminuant les restrictions au titre de la sécheresse sur les eaux superficielles (Arrêté n°38-2020-10-15-010)
• Arrêté portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19 dans le département de l’Isère (Arrêté n°38-2020-10-09-004)
• Arrêté portant mise en enquête publique de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme du Freney d'Oisans (Arrêté n°35-2020)
• Annexe à l'arrêté n°35-2020 sur la mise en oeuvre des mesures barrières
• Réglementation de la circulation pour la route entre Puy le Bas et Puy le Haut du 28/09 au 09/10 inclus (arrêté communal n°36-2020)
• Obligation du port du masque (arrêté préfectoral n°38-2020-09-15-005)
• Situation de Vigilance, d'Alerte et Alerte renforcée au titre de la sécheresse (arrêté préfectoral n°38-2020-09-15-003)
• Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021 (arrêté préfectoral n°38-2020-09-14-004)
• Obligation du port du masque (arrêté préfectoral n°38-2020-08-25-001)
• Circulation et stationnement pendant les travaux rue de l'Europe (arrêté communal n°2020-33)
• Circulation et stationnement pendant les travaux Isère Fibre (arrêté communal n°2020-32)